Mentions légales — Conditions générales d'utilisation

CL architectes — Atelier d'Architecture Claret-Lebecq

  • Nom de l’entreprise : Atelier d’Architecture Claret-Lebecq, inscrit à l’ordre des architectes sous le n° SO4188
  • Adresse : 24 boulevard Marcel Dassault, 64200 BIARRITZ
  • N° SIREN : 378 164 867

Contenu

  • Directeur de la publication : CL architectes
  • Le Lunie Studio, studio de création graphique, webdesign et développement à Hossegor (Landes) a réalisé le webdesign et a été en charge du développement web sur-mesure de ce site web. Plus d’infos sur luniestudio.com
  • Crédit photo : Atelier d’Architecture Claret-Lebecq, Jpeg studio, Pascal Ledoare, Vincent Lacoste photographe, 
  • Crédit images de synthèse : Kairn architectes, Atelier d’Architecture Claret-Lebecq, Tangram architectes

Hébergement

Le site claret-lebecq.com est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex – France.

Dispositions Légales

Les divers éléments du site web (le logo, la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq.

À titre principal, l’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs et Propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont Lunie Studio est l’auteur et l’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq le propriétaire au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq ou de tiers ayant autorisé Lunie Studio et l’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur/propriétaire du site et/ou de ces oeuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Accès au site

Le site claret-lebecq.com vous permet un accès gratuit aux services suivants :

  • renseignements sur l’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq
  • consultation des différents projets réalisés par l’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq
  • informations de contact

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site fsont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site claret-lebecq.com ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

Le site claret-lebecq.com ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Établissements de liens vers claret-lebecq.com

L’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (l’Agence) et le site claret-lebecq.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site claret-lebecq.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site claret-lebecq.com doit être faite par email à l’adresse suivante : accueil@claret-lebecq.archi

Dans tous les cas d’espèce, l’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site.
L’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq
se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Vous êtes informés que cliquer sur ces liens vous font quitter le site claret-lebecq.com.

Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l’Atelier d’Architecture Claret-Lebecq, par conséquent ce dernier ne saurait, en aucun cas, être tenu responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.